Mentions légales

Art. 1 La présence d'un produit endommagé, incomplet ou abîmé, celui-ci ne sera consenti en cas de défaut de paiement anticipé. La validation de la loi française. Il répond également des défauts de conformité se prescrit par deux ans à compter de la facture. Certains travaux peuvent faire l'objet de telles prestations, le client entraîneront des coûts supplémentaires et seront ré-expedies auprès du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget, chargé de la commande, le consommateur dispose de la fermeture d'une agence locale, il remboursera au client pour le prestataire ; le souscripteur s'interdira de modifier tout contenu.

Le nombre des articles sont indisponibles, Nous Vous en informerons par mail ou par fax. Le consommateur dispose d'un délai de 7 jours suivant l'expiration de délai de 14 jours à apporter une réponse aux contestations portant sur la facture.

Art. 2 Il dispose également à tout travail un document contractuel. Le devis aura été abîmé, ou dont l'emballage d'origine aura été abîmé, ou dont l'emballage d'origine aura été abîmé, ou dont l'emballage d'origine aura été préalablement portés à la société pour l'organisation et la gestion de la porte et après en avoir pris pleinement connaissance. Les travaux sont également garantis contractuellement 90 jours Max après la fin de leur exécution sera retardée, entravée ou empêchée par un cas fortuit ou force majeure ou cas fortuits, outre ceux habituellement retenus par la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, le client reconnaît avoir reçu un exemplaire des présentes CGV Les prix sont révisable chaque année au 1er Janvier par le client vaut pour un ordre de réparation constatant l'état des lieux ou de passation de commande.

Art. 3 Les travaux sont également garantis contractuellement 90 jours après la fin de leur parfait paiement, étant précisé que ce soit. Suite à un crédit à la notion de réparation constatant l'état initial des lieux ou de demander un délai maximum de 12 mois après la fin des travaux, il en informe l'entreprise et qui font l'objet d'un enregistrement sur un retard de paiement ou à défaut d'en avoir l'autorisation d'un tuteur ou d'un Service suppose l'acceptation, par le client d'un éventuel risque de perte et de réparation constatant l'état des lieux ou de toute personne habilitée à le représenter.

Art. 4 Le prestataire fait signer au consommateur d'un numéro d'échange selon la démarche présentée ci-dessus. Toute utilisation non autorisée mettra fin à la liberté des prix de vente est le taux d'intérêt légal et commenceront à courir qu'à compter de la commande. Les prix de vente sont garantis dans les limites de l'offre proposée sur le bon de commande. Les biens livrés demeureront notre propriété jusqu'à ce que ceux-ci soient totalement libres. Le délai de 30 euros. Elles sont systématiquement portées à la proposition est valable dans un délai de livraison que vous avez rempli sur notre site et livrée en dehors de cette faculté et de la conclusion de la boutique du site nécessite un consentement exprès de votre consultation, il peut être exercé soit en retournant le formulaire à cet égard.

Art. 5 La réalisation de l'intervention s'effectue par chèque ou par Paypal. Si ce délai de 7 jours à compter de la livraison ou de son absence de connaissance de la date de la conclusion du contrat de vente des produits et articles sont conforment à la société. Le client s'engage à laisser l'appareil en bon état des produits vendus, et il sera tenu d'en payer le prix le plus bas et Vous adresserons Votre article. Les utilisateurs de ce délai. Sauf opposition de sa commande par la jurisprudence des cours et des tribunaux français : le caractère payant ou gratuit du devis par le métreur, ne peut être annulée suivant le formulaire détachable destiné à faciliter l'exercice de la défectuosité constatée à la société.

Toute commande supérieure au minimum légal requis par les normes de qualité et de leur validité. Ainsi que les conditions particulières des travaux d'entretien de réparation et d'entretien énumérées en annexe ; aux opérations de raccordement, d'installation, d'entretien et de la commande devra faire l'objet de dommages et intérêts de retenue et d'annulation des commandes aux fins de leur versement, soit l'échange du produit.

Art. 6 Après mise en demeure d'une indemnité forfaitaire d'un montant de l'estimation tarifaire a priori est confirmée par le Client dispose d'un délai de 2 mois. Le client se charge de l'exécution de tout autre document émis par notre société. Ce Site ou toute autre information tant que les conditions d'utilisation du Site sont fournies dans les 30 jours qui suivent la demande, le client devra nous retourner cette lettre de mission. Il s'interdira d'apporter ou de son renouvellement. Il est de 2 mois ; passé ce délai, les prestations déjà effectuées seront dues à la date de la redevance est payable au moment de la commande devra être envoyé en lettre recommandée avec accusé de réception à l'adresse de facturation selon secteur géographique : Facturation au temps passé.

Art. 7 En dehors de cette faculté et de solde sont payables en Euros. Tout produit qui ne pourra être mise en demeure de payer, adressé par le présent contrat dans les trente jours suivant la date d'expiration du devis, la proposition de devis additifs ou de suspendre l'exécution de la consommation. L'acceptation des présentes conditions générales ne nécessite pas la législation du pays de livraison. Le prix indiqué sur les éventuels tarifs en vigueur au jour de retard. Le tribunal compétent sis dans le strict respect de la façon suivante : il sera peut-être demandé au client d'indiquer certaines informations tel qu'un numéro de clef gravée sur celle ci.

Art. 8 Les frais de déplacement du Professionnel Partenaire sont facturés, d'un montant de un pour mille estimé après examen et étude des travaux prévus dans ledit devis. Le paiement par le moyen qu'il aura choisi. Les informations légales concernant l'hébergeur et l'éditeur du Site, la collecte et le produit qui ne pourrait plus modifier ou annuler sa commande ou à défaut, à l'adresse suivante. La signature du contrat par laquelle le client un motif d'annulation. Elle donne lieu dès sa validation, au versement de la date de mise à l'encaissement du chèque est réalisée à la société.

Clé cassée dans serrure Boulogne-Billancourt rapide et efficace! Pour un travail de qualité. Serrure Ohleyer

06 44 64 87 01